Maîtrise des fondamentaux douaniers

Public concernés

Novice en douane - Tous métiers liés aux flux internationaux et à la douane

Date de la formation

Du 8 juillet 2019 au 26 juillet 2019
Durée minimale de la formation initiale théorique et pratique : 70h
  • L'espace européen
    • UE
    • Zones de libre-échange (AELE + EEE)
  • Les incoterms
    • Maritimes
    • Polyvalents
  • Optimiser les opérations de transport
    • Analyser l'offre du transitaire : critères de choix
    • Comprendre les spécificités des transports routiers, maritimes et aériens
  • Les intervenants
    • Statuts EA et OEA
  • Les régimes douaniers
    • Régime commun (MLP-MAC)
    • Cas avec MLP et MAC instantanée et différée
    • Régime commun et importation définitive
    • Régime commun et transit
    • Les titres de transit (T1-T2-TIP)
  • Les régimes douaniers économiques
    • Régimes économiques (Admission temporaire - Entrepôt sous douane - Perfectionnement Actif et Passif)
    • La demande d'admission temporaire (totale et partielle)
    • Le régime de l'entrepôt (entrepôt sous douane ou entrepôt agrée, les contrôles...)
    • Perfectionnement Actif et Passif (le cas particulier des produits et droits compensateurs)
  • Gestion des importations
    • Importation directe (via port - aéroport français)
    • Importation indirecte (via pays tiers)
  • Classement tarifaire
    • Lire la nomenclature douanière et consulter l'arborescence PRO douane
    • Les origines de la marchandise (origine préférentielle et non préférentielle - les SPG)
    • Documents attenstant l'origine des marchandises
  • La note de valeur
    • VD (Veleur en douane)
    • Les différentes méthodes de détermination de la VD
    • Le cas particulier du coefficient d'aéroport
    • VS (Valeur statistique)
    • VPD (Valeur de la 1ère destination) : destination finale - autre lieu
    • Facture avec opérations taxables et non taxables
  • La liquidation douanière
    • Les taxes à payer
    • DD (droits de douane)
    • AT (Autres taxes
    • TVA
  • Gestion des exportations
    • Régime commun Douane export
    • Déclaration d'export avec DAU
  • Régime commun pour introduction et pour expédition
    • DEB et VS
  • Les documents douanier / de transit / d'origine
    • DAU
    • DEB
    • EUR1
    • ATR
    • Carnet ATA
    • Carnet TIR
    • DOF (déclaration d'origine sur facture)
    • Certificat de circulation de marchandise (certificat d'origine)
    • Logiciel Prodouane
    • Logiciel Conex
    • Encyclopédie douanière

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