Maîtrise des fondamentaux douaniers
Public concernés
Novice en douane - Tous métiers liés aux flux internationaux et à la douaneDate de la formation
Du 8 juillet 2019 au 26 juillet 2019Durée minimale de la formation initiale théorique et pratique : 70h
- L'espace européen
- UE
- Zones de libre-échange (AELE + EEE)
- Les incoterms
- Maritimes
- Polyvalents
- Optimiser les opérations de transport
- Analyser l'offre du transitaire : critères de choix
- Comprendre les spécificités des transports routiers, maritimes et aériens
- Les intervenants
- Statuts EA et OEA
- Les régimes douaniers
- Régime commun (MLP-MAC)
- Cas avec MLP et MAC instantanée et différée
- Régime commun et importation définitive
- Régime commun et transit
- Les titres de transit (T1-T2-TIP)
- Les régimes douaniers économiques
- Régimes économiques (Admission temporaire - Entrepôt sous douane - Perfectionnement Actif et Passif)
- La demande d'admission temporaire (totale et partielle)
- Le régime de l'entrepôt (entrepôt sous douane ou entrepôt agrée, les contrôles...)
- Perfectionnement Actif et Passif (le cas particulier des produits et droits compensateurs)
- Gestion des importations
- Importation directe (via port - aéroport français)
- Importation indirecte (via pays tiers)
- Classement tarifaire
- Lire la nomenclature douanière et consulter l'arborescence PRO douane
- Les origines de la marchandise (origine préférentielle et non préférentielle - les SPG)
- Documents attenstant l'origine des marchandises
- La note de valeur
- VD (Veleur en douane)
- Les différentes méthodes de détermination de la VD
- Le cas particulier du coefficient d'aéroport
- VS (Valeur statistique)
- VPD (Valeur de la 1ère destination) : destination finale - autre lieu
- Facture avec opérations taxables et non taxables
- La liquidation douanière
- Les taxes à payer
- DD (droits de douane)
- AT (Autres taxes
- TVA
- Gestion des exportations
- Régime commun Douane export
- Déclaration d'export avec DAU
- Régime commun pour introduction et pour expédition
- DEB et VS
- Les documents douanier / de transit / d'origine
- DAU
- DEB
- EUR1
- ATR
- Carnet ATA
- Carnet TIR
- DOF (déclaration d'origine sur facture)
- Certificat de circulation de marchandise (certificat d'origine)
- Logiciel Prodouane
- Logiciel Conex
- Encyclopédie douanière