Maîtrise des fondamentaux douaniers
10 jours

Public concernés

Novices en douane - Tous mériers liés aux flux internationaux

Date de la formation

Lundi 23 octobre au 03 novembre 2017 de 9h00 à 12h00 et 13h00 à 17h00

Durée minimale de la formation initiale théorique et pratique : 10 jours - 70h

L'espace Européen

• UE
• Zones de libre-échange (AELE + EEE)

Les incoterms

• Maritimes
• Polyvalents

Optimiser les opérations de transport

• Analyser l'offre du transitaire : critères de choix
• Comprendre les spécificités des transports routiers, maritimes et aériens

Les intervenants

• Status EA et OEA

Les régimes douaniers

• Régime commun (MLP - MAC)
• Cas avec MPL et MAC instantanée et différée
• Régime commun et importation définitive
• Régime commun et transit
• Les titres de transit (T1 - T2 - TIR)

Les régimes douaniers économiques

• Régimes économiques (Admission temporaire - Entrepôt sous douane - Perfectionnement Actif et Passif)
• La demande d'admission temporaire (totale et partielle)
• Le régime de l'entrepôt (entrepôt sous douane ou entrepôt agrée, les contrôles...)
• Perfectionnement Actif et Passif (le cas particulier des produits et droits compensateurs)

Gestion des importations

• Importation directe (via port - aéroport français)
• Importation indirecte (via pays tiers)

Classement tarifaire

• Lire la nomenclature douanière et consulter l'arborescence PRO douane
• Les origines de la marchandise (origine préférentielle et non préférentielle - les SPG)
• Documents attestant l'origine des marchandises

La note de valeur

• VD (Valeur en douane)
• Les différentes méthodes de détermination de la VD
• Les cas particulier du coefficient d'aéroport
• VS (Valeur statistique)
• VPD (Valeur de la 1ère destination) : destination finale - autre lieu
• Facture avec opérations taxables et non taxables

La liquidation douanière

• Les taxes à payer
• DD (droits de douanes)
• TPF (taxes parafiscales)
• TVA

Gestion des exportations

• Régime commun Douane export
• Déclaration d'export avec DAU

Régime commun pour introduction et pour expédition

• DEB et VS

Les documents douanier / de transit / d'origine

• DAU
• DEB et DEB simplifié
• EUR1
• ATR
• Carnet ATA
• Carnet TIR
• DOF (Déclaration d'origine sur facture)
• Certificat de circulation de marchandise (certificat d'origine)

Tarif

2 800.00 € HT