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Maîtrise des fondamentaux douaniers
10 jours

Public concernés

Novices en douane - Tous mériers liés aux flux internationaux

Date de la formation

Lundi 23 octobre au 03 novembre 2017 de 9h00 à 12h00 et 13h00 à 17h00
Durée minimale de la formation initiale théorique et pratique : 10 jours - 70h

L'espace Européen

  • UE
  • Zones de libre-échange (AELE + EEE)

Les incoterms

  • Maritimes
  • Polyvalents

Optimiser les opérations de transport

  • Analyser l'offre du transitaire : critères de choix
  • Comprendre les spécificités des transports routiers, maritimes et aériens

Les intervenants

  • Status EA et OEA

Les régimes douaniers

  • Régime commun (MLP - MAC)
  • Cas avec MPL et MAC instantanée et différée
  • Régime commun et importation définitive
  • Régime commun et transit
  • Les titres de transit (T1 - T2 - TIR)

Les régimes douaniers économiques

  • Régimes économiques (Admission temporaire - Entrepôt sous douane - Perfectionnement Actif et Passif)
  • La demande d'admission temporaire (totale et partielle)
  • Le régime de l'entrepôt (entrepôt sous douane ou entrepôt agrée, les contrôles...)
  • Perfectionnement Actif et Passif (le cas particulier des produits et droits compensateurs)

Gestion des importations

  • Importation directe (via port - aéroport français)
  • Importation indirecte (via pays tiers)

Classement tarifaire

  • Lire la nomenclature douanière et consulter l'arborescence PRO douane
  • Les origines de la marchandise (origine préférentielle et non préférentielle - les SPG)
  • Documents attestant l'origine des marchandises

La note de valeur

  • VD (Valeur en douane)
  • Les différentes méthodes de détermination de la VD
  • Les cas particulier du coefficient d'aéroport
  • VS (Valeur statistique)
  • VPD (Valeur de la 1ère destination) : destination finale - autre lieu
  • Facture avec opérations taxables et non taxables

La liquidation douanière

  • Les taxes à payer
  • DD (droits de douanes)
  • TPF (taxes parafiscales)
  • TVA

Gestion des exportations

  • Régime commun Douane export
  • Déclaration d'export avec DAU

Régime commun pour introduction et pour expédition

  • DEB et VS

Les documents douanier / de transit / d'origine

  • DAU
  • DEB et DEB simplifié
  • EUR1
  • ATR
  • Carnet ATA
  • Carnet TIR
  • DOF (Déclaration d'origine sur facture)
  • Certificat de circulation de marchandise (certificat d'origine)

Tarif

2 800.00 € HT

Documents
à télécharger :

 

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